Conditions Générales
Introduction
Les présentes conditions générales s’appliquent entre vous, l’utilisateur de ce site Web (y compris tout sous-domaine, sauf s’il est expressément exclu par ses propres conditions générales), et Post Industrial Crafts SAS, propriétaire et exploitant de ce site Web. Veuillez lire attentivement ces conditions générales, car elles ont une incidence sur vos droits légaux. Votre accord pour vous conformer à ces conditions et être lié par elles est réputé intervenir lors de votre première utilisation du site web. Si vous n’acceptez pas d’être lié par ces conditions générales, vous devez cesser immédiatement d’utiliser le site Web.
Dans les présentes conditions générales, le terme » Utilisateur » ou » Utilisateurs » désigne tout tiers qui accède au site Web et qui n’est ni (i) employés par l’artisanat postindustriel et agissant dans le cadre de leur emploi ou (ii) engagé comme consultant ou fournissant autrement des services à Post Industrial Crafts et accédant au site Web dans le cadre de la fourniture de ces services.
Droit D’Auteur – Copyright
Les poids (kg) et les dimensions (cm) sont donnés à titre indicatif.
Photos et textes non contractuels.
Le catalogue et l’ensemble de son contenu (y compris les meubles, les textes, les photographies, les illustrations, les diagrammes, les graphiques, les logos, etc.) sont la propriété exclusive de Post Industrial Crafts.
Post Industrial crafts est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs, notamment, au catalogue et à tous les dessins originaux, dessins, modèles, brevets et marques qu’il contient.
Il est strictement interdit d’utiliser tout ou partie de ces éléments sans l’autorisation préalable et expresse de Post Industrial Crafts. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des sanctions, notamment celles prévues par le Code de la propriété intellectuelle en matière de contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-3 et suivants), de dessins et modèles (article L. 521-1 et suivants), de brevets (article L. 615-1 et suivants) et de marques (article L. 716-1 et suivants), et par le Code de la responsabilité civile (article 1382 et suivants).
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Utilisation interdite
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Inscription
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Liens vers d’autres sites web
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Politique de confidentialité et politique en matière de cookies
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Disponibilité du site web et clauses de non-responsabilité
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Limitation de la responsabilité
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Détails sur l’artisanat post-industriel
Post Industrial Crafts est une société dont le siège social est situé 1 Rue Claudius Ravachol 42000 Saint-Etienne France et qui exploite le site Web postindustrialcrafts.com. Le numéro de TVA enregistré est FR50920854122. Vous pouvez contacter Post Industrial Crafts par courrier électronique à l’adresse [email protected].